VERSUS

39-45 rue de Moscou
93000 BOBIGNY
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Livraison prévue au 4e trimestre 2021
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Descriptif de la résidence

NOUVEAU A BOBIGNY (93) - rue de Moscou, VINCI Immobilier vous propose "VERSUS" sa nouvelle résidence à taille humaine à l'architecture moderne dans un quartier calme et résidentiel. Vous profiterez d'appartements du studio au 5 pièces prolongés pour la plupart par des balcons. Votre cadre de vie sera amélioré par les commerces de proximité, le marché, les équipements scolaires, sportifs. Le tramway Pont de Bondy (T1) situé à 600 mètres de la résidence et les lignes de bus faciliteront vos déplacements au quotidien. Pour votre confort et votre sécurité, la résidence répondra à la réglementation RT 2012 et sera certifiée NF Habitat. Possibilité de bénéficier d'une TVA réduite à 5,5 % (sous conditions).

BOBIGNY VERSUS Rue de Moscou

La résidence en 3D

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Date d'actabilité
4e trimestre 2019
Éligibilité
Zone A
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5 pièces et plus 87.62 m²320 000 €  TVA 5.5%Visite virtuelle1 disponible
ÉtageSurfaceCompositionPrix
4e  étageN° LA4387.62 m²
  • Parking
  • Terrasse/Balcon
TVA 5.5 %
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363 981 €
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    2e trimestre 2019
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    Chez le notaire

    Je signe l'acte de vente chez le notaire et deviens officiellement propriétaire !

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    Livraison de la résidence

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  • *Offre commerciale sous forme de remise exceptionnelle de 10 000 € sur le prix TTC de vente d’un appartement 5 pièces, pour tout contrat de réservation signé à compter du 17 mars 2023 dans la résidence VERSUS, rue de Moscou à Bobigny (93), et sous réserve de la signature de l'acte authentique de vente dans les délais indiqués au contrat de réservation. Offre non cumulable avec toute offre passée ou à venir. Dans la limite des stocks disponibles.

    **Offre valable dans la limite du stock disponible à compter du 17 mars 2023, hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèque, de caution ou de privilège de préteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés aux conditions de financement de l'acquisition, hors esquisse d'étage et quote-part du règlement de copropriété pour toutes réservations d'un appartement 5 pièces dans la résidence VERSUS, rue de Moscou à Bobigny (93), sous condition de la signature d'un contrat préliminaire de réservation et sous réserve de la signature de l'acte authentique de vente dans les délais indiqués au contrat de réservation. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Offre non échangeable et qui ne pourra en aucun cas être convertie en remise, en chèque ou en espèces. Conditions générales de l'offre disponible en espace de vente.

  • (a)  TVA à 5,5% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 5,5% est applicable uniquement aux opérations réalisées en zone ANRU ou situées à moins de 300 m de cette zone. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

  • (b) TVA à 7% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 7% est désormais applicable uniquement aux opérations situées à plus de 300 et à moins de 500 m d'une zone ANRU et dont le permis de construire a été déposé avant le 31 décembre 2013 conformément aux dispositions de l'article 29,III-B de la loi de finance du 29 décembre 2013. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

  • (c) Le BRS ou Bail Réel Solidaire est un dispositif juridique qui permet à un Organisme de Foncier Solidaire (OFS) de dissocier le foncier du bâti. Sur le terrain acquis par l’OFS, un programme immobilier résidentiel est construit et les ménages qui respectent certaines conditions de ressources peuvent y acquérir un logement. Grâce au BRS, ces ménages acquéreurs conservent les droits réels sur leur logement pour une durée allant de 18 à 99 ans, en échange d’une redevance payée à l’OFS. L’éligibilité au BRS n’est pas garantie par VINCI Immobilier, les conditions d’application étant fixées et vérifiées par l’administration fiscale. Renseignements et informations disponibles auprès de nos conseillers commerciaux ou à l’adresse : https://www.vinci-immobilier.com/achat-immobilier/acheter-neuf/bail-reel-solidaire

  • (d) Prix maîtrises : L’accession à prix social ou à prix maîtrisé est soumise à certaines conditions comme le non dépassement des plafonds de ressources, l’usage du bien comme résidence principale et l’obligation de ne pas avoir été propriétaire les deux dernières années précédant l’acquisition du bien. Conditions détaillées des dispositifs à l'accession aidée disponibles auprès d’un conseiller en espace de vente.

  • (e) Toute publicité relative à une opération d'acquisition de logement destiné à la location et susceptible de bénéficier des dispositions prévues aux articles 199 tervicies, 199 sexvicies et 199 novovicies du code général des impôts :
    1° Permet raisonnablement de comprendre les risques afférents à l'investissement ;
    2° Comporte une mention indiquant que le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales, qui doit :
    a) Figurer dans une taille de caractères au moins aussi importante que celle utilisée pour indiquer toute autre information relative aux caractéristiques de l'investissement ;
    b) S'inscrire dans le corps principal du texte publicitaire.
    Tout manquement aux dispositions du présent article est passible d'une amende administrative dont le montant ne peut excéder 100 000 €.
    L'amende est prononcée dans les conditions prévues au chapitre II du titre II du livre V du présent code.